Un individu bien connu des forces de l’ordre pour des faits de délits routiers a été condamné par le tribunal judiciaire de Nîmes à six mois de prison pour refus d’obtempérer et six mois de prison pour la récidive de conduite malgré l’annulation judiciaire de son permis. La décision a été prise à l’issue de sa comparution immédiate.
Les faits remontent au mardi 13 juin 2023, lorsque les militaires du peloton motorisé de Nîmes ont été confrontés à un refus d’obtempérer sur la commune de Bellegarde. La voiture impliquée dans cette fuite a pu être identifiée, révélant que son propriétaire était déjà connu des forces de l’ordre pour des actes similaires.
Les gendarmes ont rapidement localisé le contrevenant et procédé à son interpellation dès le lendemain. Les antécédents du suspect, notamment son historique de refus d’obtempérer et de conduite malgré l’annulation judiciaire de son permis de conduire, ont joué en sa défaveur lors de son passage devant le parquet de Nîmes.
À l’issue de sa garde à vue, l’individu a été déféré devant le tribunal judiciaire de Nîmes, qui l’a condamné à une peine de six mois de prison pour son refus d’obtempérer, ainsi qu’à une peine de six mois de prison pour la récidive de conduite malgré l’annulation de son permis. Toutefois, il a été décidé de ne pas le maintenir en détention.
En plus de sa peine d’emprisonnement, le tribunal lui a imposé une interdiction de passer le permis de conduire pendant une durée de trois mois.