Coup de tonnerre : la loi Duplomb retoquée par le Conseil constitutionnel

Le droit à vivre dans un environnement sain, au cœur de la Charte de l’environnement, a été invoqué par le Conseil constitutionnel pour censurer l’article le plus emblématique sur les néonicotinoïdes, jeudi 7 août.
© illustration, agriculture.

Loi Duplomb : les Sages du Conseil constitutionnel ont tout de même validé les simplifications administratives accordées aux plus gros élevages, ainsi qu’à la construction d’ouvrages de stockage d’eau à finalité agricole. La réintroduction de l’acétamipride, interdit en France depuis 2020, est en revanche censurée, alors que le pesticide devait être à nouveau autorisé pour certaines cultures (betterave à sucre, noisette…). Une pétition de plus deux millions de signatures s’était opposée à la loi qui sera donc promulguée, mais amputée de son article phare…




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